Objet et Portée du Règlement Intérieur
Le règlement intérieur de l’Institut fixe les règles liées au fonctionnement de l’Institut et le travail de ses commissions, trace le cadre de travail et définit les droits et obligations de chacun ainsi que les mesures de protection, de sécurité et d’hygiène.
Complément au Cadre Réglementaire en Vigueur
Il a également pour objectif de compléter le cadre réglementaire en vigueur régissant la formation initiale, les modalités d’organisation de la formation continue et les conditions relatives à la création des diplômes d’établissement.
Champ d’Application du Règlement
Les dispositions du règlement intérieur concernent toutes les composantes de l’Institut : enseignants, personnels administratifs et techniques, étudiants, visiteurs, ainsi que le personnel relevant d’organismes qui maintiennent des relations de coopération avec l’ISEM et participent ainsi à la vie pédagogique ou scientifique de l’Institut.